La chasse est-elle contraire aux Droits de l’Homme ?

Publié le par Jean-Louis Schmitt

L’actualité très controversée concernant le droit de chasse n’est pas sans relation avec la sensibilité de plus en plus accrue des êtres humains pour nos amis les animaux. Mais une question n’a encore jamais été posée : le droit de chasse est-il en conformité avec les libertés fondamentales de notre République, socle de la fraternité ?

40 millions d’animaux sont tués chaque année en France par les chasseurs et environ 5 millions sont blessés et non retrouvés… Photo : JLS (Cliquez pour Agrandir)

40 millions d’animaux sont tués chaque année en France par les chasseurs et environ 5 millions sont blessés et non retrouvés… Photo : JLS (Cliquez pour Agrandir)

Les droits de l’Homme doivent s’adapter à la société, c’est un principe essentiel ! Aujourd’hui l’action de chasser en France n’est plus une nécessité pour survivre mais un sport, ni plus, ni moins. Une proportion de plus en plus importante de Français assure ne pas se sentir en sécurité dans la nature en période de chasse, 84% aujourd’hui contre 54% en 2009 (Sondage Ipsos).

Les libertés fondamentales peuvent être divisées en deux groupes. Il y a, d’une part, ce qu’on pourrait appeler les libertés « positives » (droit de…) et, de l’autre, les libertés « négatives » (droit de ne pas…). Dans la première catégorie, on trouve la liberté d’expression, la liberté de religion, le droit à la vie, le droit de vote, le droit à un procès équitable, etc. La seconde compte des libertés « négatives » qui se matérialisent par autant d’interdictions pour les autorités : interdiction, pour l’État, par exemple, de s’immiscer dans la vie privée de ses administrés, de violer leur droit de propriété, de les soumettre à l’arbitraire, de les priver de liberté sans raison légitime, de les torturer, etc.

À valeur constitutionnelle, consacré par les articles 2 et 17 de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, le droit de propriété est un droit fondamental, qui s’exprime notamment au travers de la libre disposition de ses biens par un propriétaire, et du droit de chacun au respect de ses biens.

Attribut du droit de propriété, le droit de chasse appartient au propriétaire du fonds, qui peut se le réserver, le donner en location à un tiers ou le louer au preneur de l’immeuble rural, en même temps que le bien sur lequel il s’exerce, ou le confier à une association communale de chasse agréée (ACCA).

L’exercice de la chasse et du droit de chasse sont perçus tantôt comme une limite à la libre disposition des biens, voire une atteinte au respect même du droit de propriété, tantôt comme des éléments de valorisation et de protection de celui-ci. Les rapports entre droit de propriété et droit de chasse sont nombreux. L’exercice de la chasse peut interférer également avec le respect d’autres réglementations, tel que, par exemple, l’accueil du public au sein du domaine de chasse, ou les mécanismes d’indemnisation des dégâts infligés aux propriétés par le gibier.

Après la condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) dans son arrêt Chassagnou c/ France du 29 avril 1999, le législateur français reconnaît enfin un droit de non-chasse. C’est ce qu’introduit la loi du 26 juillet 2000 relative à la chasse.

En effet, depuis juillet 2000, la loi Verdeille, relative à l’organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées, a été modifiée. Le droit de non-chasse a été reconnu et il est désormais possible à un propriétaire d’interdire aux associations le libre accès à ses terrains pour la chasse, sans limitation de surface.

Le nombre de cerfs abattus est passé de 10 000 à 57 000, de chevreuils de 100 000 à 551 000, de sangliers de 90 000 à 585 000 sur ces 20 dernières années (source ONCFS). Photo : JLS (Cliquez pour agrandir)

Le nombre de cerfs abattus est passé de 10 000 à 57 000, de chevreuils de 100 000 à 551 000, de sangliers de 90 000 à 585 000 sur ces 20 dernières années (source ONCFS). Photo : JLS (Cliquez pour agrandir)

La mise en refuge par l’ASPAS (Association pour la protection des animaux sauvages) et l’interdiction de la chasse, sont simples et possibles nonobstant ce que l’on peut entendre souvent concernant la pseudo impossibilité d’interdire la chasse sur un terrain privé. En effet, selon l’article L.422-1 du Code de l’environnement : « Nul n’a la faculté de chasser sur la propriété d’autrui sans le consentement du propriétaire ou de ses ayants droit. »

En outre l’article 3 de la Déclaration Universelle des droits de l’Homme dispose : "Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne." Les nombreux et croissants accidents de chasse sur des humains, chasseurs ou promeneurs, rendent non conforme le droit de chasse à ce principe essentiel de pouvoir se sentir en sécurité qui trouve son fondement dans l’article 3 de la DUDHC précitée.

En outre, les chasseurs légitiment souvent leur sport se targuant d’être des régulateurs d’espèces, voire des protecteurs de la nature, des écologistes ! Mais en vérité, ils ne sont en rien des régulateurs de la faune sauvage ! Les chiffres sont clairs, aujourd’hui, au minimum, 25% des animaux tués proviennent d’élevages de gibier ! Et il s’avère encore plus faux de dire que les lâchers protégeraient les espèces sauvages, en grandissant leur nombre ! En effet, cette croyance peut être dangereuse car elle a pour seule vocation et conséquence d’encourager à prolonger la saison de chasse.

De plus, un sondage Ipsos révèle que 82% des Français estiment que la chasse représente une menace pour l’environnement. Le statut de l’animal est en train de changer dans la conception des Hommes mais aussi dans l’esprit des lois. Aujourd’hui, l’animal est un "être vivant doué de sensibilité", selon l’article 515-14 du Code civil (voir mon article : "Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité", Village de la Justice)

Il est aussi définit dans le Code rural à l’article L.214 qui dispose : « Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. »

Les prédateurs naturels empêchent les surpopulations de petits rongeurs… Photo : JLS (Cliquez pour agrandir)

Les prédateurs naturels empêchent les surpopulations de petits rongeurs… Photo : JLS (Cliquez pour agrandir)

Ce statut s’applique donc au bétail et aux animaux dits de compagnie.

Cependant, les humains ont cherché des nouveaux animaux de compagnie, les NAC, qui ont élargi la conception classique des animaux pouvant être apprivoisés, si on en croit le Petit Prince.

Ainsi l’évolution de ce principe est rapide et maintenant les "êtres doués de sensibilité" peuvent être par exemple : les lapins, les furets ou bien d’autres animaux avant qualifiés de sauvages, comme des oiseaux par exemple. Et la liste ne fait qu’augmenter chaque année. En résumé, ce qui empêche réellement à un animal de devenir un NAC réside surtout dans le fait de savoir si son espèce est dite protégée.

Alors qu’est-ce qui empêcherait un cerf, un sanglier ou autres "gibier" actuel de devenir un NAC ? On pourrait être contre cette thèse en arguant que les animaux sauvages doivent rester sauvages et n’ont pas à devenir des animaux de compagnie. En effet cela se tient, surtout si on se dit l’ami des bêtes ! Mais s’il faut choisir entre tuer des animaux sauvages en les chassant, ou tout simplement les protéger en les apprivoisant ou en les sauvegardant dans leurs milieux naturels sans altérer leur nature sauvage, la décision semble évidente ; L’Homme qui pense tout posséder sur Terre a donc un devoir de protéger ses biens !

Actuellement 78% des Français soutiennent la reconnaissance du statut d’être vivant et sensible pour tous les animaux sauvages. Ils ont alors le droit de réclamer leur protection, la démocratie devant toujours l’emporter. Ils ont le droit de demander la suppression des pratiques contraires aux intérêts qu’ils défendent. Les sondages actuels sur la chasse et encore plus particulièrement sur les pratiques infâmes comme la chasse à la glu, consistant à piéger l’animal, démontrent que si la France était une vraie démocratie, directe, la chasse disparaîtrait.

En effet, il est fort à parier qu’un referendum sur le droit de chasse supprimerait sûrement celle-ci en un jour ! Ainsi, la chasse, qui est l’action de chasser, de guetter ou de poursuivre les animaux pour les prendre ou les tuer, est alors contraire aux droits des hommes qui défendent la cause animale et qui sont aujourd’hui majoritaires en France.

L’article 7 de la Charte de l’environnement prévoit que le public a le droit à l’information et à la participation aux décisions touchant l’environnement. Il est donc troublant de constater que nonobstant le nombre colossal des contestations sur le maintien de ce droit de chasse, aucun referendum n’ait été mis en place, ou autre consultation populaire, à ce jour.

Selon les estimations, environ 46% du petit gibier tué (hors animaux dit "nuisibles") fait suite à une réintroduction, c’est-à-dire qu’il a été élevé puis lâché dans la nature. Photo : Luc Haettel (Cliquez pour agrandir)

Selon les estimations, environ 46% du petit gibier tué (hors animaux dit "nuisibles") fait suite à une réintroduction, c’est-à-dire qu’il a été élevé puis lâché dans la nature. Photo : Luc Haettel (Cliquez pour agrandir)

De plus, la France s’est faite plusieurs fois retoquée par les instances européennes, y compris la Cour européenne des droits de l’homme par exemple concernant le non-respect de la loi Verdeille précitée concernant la violation du droit de propriété par les chasseurs.

Pour finir, la chasse à courre, quant à elle, depuis que les animaux "domestiques" sont reconnus comme des êtres doués de sensibilité dans le Code civil, revient alors à forcer l’instinct d’un chien, être vivant, qui a maintenant légalement un libre arbitre, conséquence directe de la sensibilité ! Cette pratique consistant à dresser des chiens de meute à tuer, parfois même en les affamant pour les rendre avides, était auparavant réservée aux monarques et autres sangs bleus ; l’évolution récente du statut de l’animal de compagnie devrait donc aujourd’hui rendre illégale cette pratique, d’un autre âge, consistant à transformer des êtres sensibles en armes par destination !

Après l’Allemagne en 1952, la Belgique en 1995, l’Écosse en 2002, l’Angleterre et le Pays de Galles ont interdit en 2004 la chasse à courre sur leur territoire. En France, cette chasse réservée à la noblesse sous l’Ancien Régime est tombée en désuétude à la Révolution puis a été réactivée par Napoléon en 1805. Ouverte du 15 septembre au 31 mars, la chasse à courre totalise 15.000 journées de chasse et permet à environ 450 équipages (soit 10.000 pratiquants avec environ 100.000 suiveurs, 20.000 chiens et 7.000 chevaux) d’aller chasser le cerf, le chevreuil, le sanglier, le renard, le lièvre ou le lapin, sans pour autant participer à la régulation des espèces puisque le nombre des bêtes tuées par saison de chasse à courre est limité à environ 4.700.

Ce n’est donc pas tant la quantité des animaux tués qui rend abjecte cette pratique mais la manière et les conditions dans lesquelles ils sont chassés. Des propositions de loi ont été déposées en 2005, puis en 2013 et en 2017 pour supprimer cette pratique, mais le Sénat a, tout au contraire préféré, cette année en 2019, créer un délit d’entrave pour sanctionner plus sévèrement l’action d’empêcher de chasser ! Cette réalité est aujourd’hui connue et décriée par le grand public. Dans un sondage Ipsos, réalisé à la demande de One Voice en 2013, 85 % des Français estiment que cette activité est cruelle. Ils sont d’ailleurs près de 80 % à être opposés à la chasse à courre et 75 % souhaitaient même son interdiction en France.

Outre la cruauté, les Français estiment que cette pratique est d’un autre temps (76 %) et qu’elle est dangereuse (72 %). En effet, non seulement, la chasse à courre fait courir des dangers aux automobilistes qui ne peuvent éviter un animal affolé qui traverse la route, mais elle nuit également à l’écosystème en poussant les animaux à quitter les bois et forêts pour « s’installer » à proximité des habitations.

En matière de chasse, la démocratie est donc constamment foulée aux pieds !

En conclusion de cet article plaidoyer, je citerai le Mahatma Gandhi, l’avocat et l’humaniste, qui disait en son temps : "On reconnaît le degré de civilisation d’un peuple à la manière dont il traite ses animaux." Et en allant encore plus loin, ce qui est le propre de la nature humaine, l’ Evolution ; il est fort à parier, que si l’Humain prenait enfin en compte l’idée, qu’en faisant cesser la barbarie de la chasse, il pourrait légitimer en sa conscience, la cessation de l’impulsion criminelle envers ses semblables ; alors oui, les Droits de l’homme en seraient grandis à n’en point douter.

Car il ne peut exister de distinctions d’espèces ou de races dans l’envie de tuer ! Le Monde entier envie et regarde la France, le pays des "Droits de l’homme" ! Alors, qu’attend l’Homme, ou tout au moins l’Homme français, pour montrer l’exemple aux autres nations et aux autres espèces ; S’il y en a ?!

 

Benjamin Brame, Avocat.

 

 

 

 

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Geraldinette 25/03/2020 14:44

Merci cette article va m'aider dans mon travail de 5eme.

Lilian Château 29/02/2020 13:44

La chasse n'est pas contraire au droit de l'homme car je pense que tout le monde a le droit d'aller chasser car c'est une activité ancestrale et je pense que il y a rien de plus con que d'aller en grande surface et de prendre sa viande pas chère qui a été fait à l'autre bout du monde alors que quand on tue un sanglier on a les vrai goût de la viande c'est beaucoup de temps de préparation alors mesdames et messieurs arrêter de vouloir interdire la chasse car c'est bien débile

Jean-Louis 25/03/2020 16:22

On n'est pas obligé non plus de manger de la bidoche ! Ça évite d'aller aux supermarchés et d'aller tirer un sanglier... Je veux bien croire qu'Obélix avait du mal pour s'en passer mais, en ce qui me concerne, le régime végétalien me convient parfaitement ! Enfin, pour ce qui est de la "débilité" de vouloir interdire la chasse, chacun son truc ! Moi, c'est la chasse que je trouve "débile"...

clinard thierry 02/01/2020 15:03

bravo superbe travail , espérons une prise de conscience rapidement

Sylvain 31/12/2019 07:36

La réponse est clairement OUI, la chasse est contraire aux droits de l'Homme et cet article le démontre fort bien !

lacroix 30/12/2019 19:06

Excellent travail en faveur des animaux, je partage entièrement cette analyse et lutte depuis 25 ans contre l'ignominie de la chasse française

Roger 30/12/2019 10:13

Je partage moi aussi totalement ce point de vue qui est bien plus logique que la législation en vigueur et qui devrait évoluer dans ce sens !

Claire 29/12/2019 20:47

Très bon article : ce point de vue émanant d'un avocat et non d'un quelconque "écolo", devrait être largement relayé ! Merci pour ce partage très éclairant.

dominique 29/12/2019 14:19

Ah un article qui repose sur la loi, le droit, c'est bien; le droit écrit dans le marbre; de tout citoyen, de tout animal aussi désormais; merci à Zoé pour cette chanson qui dit tout, admirablement , je l'avais un peu oubliée; si nous pouvions la diffuser aux chasseurs qui se prennent pour des héros, cela leur remettrait les idées en place et peut-être en inciterait quelques-uns, de honte, à ranger leur fusil !!?
Une minorité qui se croit tous les droits qui s'approprie la Nature en parlant de dommages collatéraux quand quelqu'un est tué ou blessé, qui nous interdit de profiter de la Nature autrement, ce n'est pas une minorité , C'est une caste, et les castes ce n'est pas la République !

domi 29/12/2019 11:26

les droits de l'homme ne reposent pas que sur le pouvoir de la majorité mais aussi le respect des minorités

Jean-Louis 29/12/2019 20:43

Non seulement, il est question ici d'une minorité irrespectueuse autant de ses contemporains que du vivant dans son ensemble : rappelons que, quoiqu'en disent ses adeptes, la chasse est une activité terriblement destructrice ! Au vu des connaissances actuelles, il est totalement incompréhensible qu'un tel "loisirs" -puisque c'est bien considéré comme tel- puisse encore exister et, pire, qu'on puisse le soutenir en haut lieu...

Jpl 29/12/2019 14:23

Ok pour dire qu’il faut respecter les minorités mais ici, c’est une minorité qui ne respecte pas la majorité, laquelle aspire à essayer comme elle le peut de limiter les désastres à venir. C’est aussi la minorité d’un système de pouvoir obsolète dans son fonctionnement, qui ne respecte pas la majorité qui ne pense pas moins intelligemment qu’eux.
Les minorités oui mais dans un système non perverti…cela n’existe pas ici mais n’est pas non plus une utopie. Je viens de voir un reportage sur la Nouvelle Calédonie : le respect de la vie et de la nature y est inscrite depuis des siècles.

osswald pierre 29/12/2019 11:21

On peut aborder le problème sous n'importe quel angle, de la morale, du droit, de l'éthique, ce que l'on veut, rien ne peut justifier la chasse ici sinon la faim. Quand on a faim on est prêt à manger son voisin, sa femme, ses enfants et même un mammouth sorti du permafrost. Ça s'est vu. Or à voir la sous ventrière souvent tendue de nos amis en treillis ce n'est pas la faim qui pousse à arpenter les taillis. Le reste est littérature.

Zoé 29/12/2019 09:43

Je partage entièrement vos avis Jean-Louis et JpL. Ce besoin de zigouiller - sans cesse nié et appelé régulations et autres foutaises , relève d'une perversité . Henri Tachan l'avait bien mis en paroles et musique dans sa chanson "La Chasse" https://www.youtube.com/watch?v=PQdnGUQni6k
"Sur un'e boîte de conserve, sur un pigeon d'argile, vains dieux, c'est pas pareil :
Pour les chasseurs, les vrais, il faut de la chair tiède avec du sang vermeil,
Pour les chasseurs, les vrais, il faut que ça palpit'e de plumes et de ramage,
Il faut que ça ait peur, il faut que ça se sauve, bref, que ce soit "sauvage"...

La Chasse,
C'est le défoul'ment national, c'est la soupape des frustrés,
La Chasse,
C'est la guéguerr'e permise aux hommes en temps de paix !

Chaque mois de septembre, le plumet au chapeau, ils part'ent comme en quarante,
Ranimer la flaflamme du Chasseur Inconnu qu'avait du poil au ventre,
En cart'e comme les putes, ils dragu'ent à Rambouillet, ils tapinent en Sologne,
Mais quand ils tir'ent leur coup, le client de passag'e se réveille charogne...

La Chasse,
C'est le défoul'ment national, c'est le coït des frustrés,
La Chasse,
C'est la guéguerr'e permise aux hommes en temps de paix !

Regardez-les marcher, l'arrogance au visage, le coeur sur la gachette,
Ces spadassins rentrés, ces héros d'Epinal, ces tueurs de fauvettes,
Regardez les marcher, ces Zaroff de banlieue, ces Hemingway d'Neuilly,
Vers le trou à lapin, vers la mare à canards, y fair'e leur safari...

La Chasse,
C'est le défoul'ment national, c'est la Villette des frustrés,
La Chasse,
C'est la guéguerr'e permise aux hommes en temps de paix !

Les soldats ça s'enraye, les soldats ça se rouille, c'est comme les carabines,
Le servic'e militair'e ça s'continue plus tard à coups de chevrotines :
Pour le chasseur français y avait le perdreau boche ou le lièvre fellouze,
Pour le chasseur franquiste l'anarchiste rouge-gorge et la chienne Andalouse...

La Chasse,
C'est le défoul'ment national, c'est le p'tit Vietnam des frustrés,
La Chasse,
C'est la guéguerr'e permise aux hommes en temps de paix,de paix !"

Paroles et Musique: Henri Tachan 1974

Jean-Louis 29/12/2019 10:35

Merci Zoé : du coup, vains Dieux, je vais encore avoir "La chasse" de H. Tachan en tête toute la journée...

Jpl 29/12/2019 09:29

Très intéressant cet article qui met en avant les irrégularités flagrantes de la France qui ne respecte ni la législation, ni la majorité des français et encore moins la démocratie. La royauté de sang a été remplacée par un pouvoir mené par l’argent et les arrangements entre amis d’une même école faisant barrage à l’émergence de vrais responsables, suffisamment intelligents pour prendre des décisions dans le sens de l’amélioration pour tous et non pas pour une seule catégorie, décisions qui ne devraient être que le fruit d’une réflexion de groupes divers et non pas d’un seul, pseudo majoritaire, dont les objectifs sont le pouvoir et l’argent avant tout.
C’est ainsi que l’on maintient coûte que coûte la chasse, qui de mon point de vue n’est même pas un sport, pour le plaisir d’une minorité attachée à des traditions séculaires mais complètement obsolètes et en contradiction totale avec le désastre actuel touchant la biodiversité. Tous les protecteurs de ces activités stupides et barbares feraient mieux de se payer une thérapie, voire une mise à jour de leurs connaissances sur les problèmes actuels de l’humanité.

Jean-Louis 29/12/2019 10:37

C'est tout à fait ça ! C'est un bon résumé de la situation... On y reviendra !

Jean-Louis 29/12/2019 06:57

Le point de vue de ce praticien du droit est évidemment intéressant à plus d’un titre : droit de non-chasse, droit de se sentir en sécurité, droit de vivre de la faune sauvage pour n’en citer que quelques-uns, sont autant de "droits" régulièrement voire systématiquement bafoués par les pratiquants de la chasse ! Le statut de l’animal non domestique est également soulevé : j’ai en mémoire l’histoire d’un jeune renard recueilli orphelin et élevé par une dame… Au bout de 11 années de vie commune sans le moindre problème, l’administration, dépourvue de tout état d’âme, a retiré le renard de son foyer de manière brutale et en refusant à sa "propriétaire" jusqu’au droit de savoir ce qu’il en adviendrait… On peut deviner le sort qui lui a été réservé de même que tout possesseur d’animaux peut imaginer l’immense chagrin de la "mère" adoptive… (https://www.youtube.com/watch?v=3zaTk9AJYeI).