Les chemins oubliés

Publié le par Jean-Louis Schmitt

Combien de fois, au cours de mes balades ou randonnées, me suis-je heurté à une clôture infranchissable ou à la « disparition » pure et simple du chemin emprunté et figurant pourtant bel et bien sur la carte d’état-major dont j’avais pris soin de me munir ? Pareille péripétie embarrassante vous est peut-être également déjà arrivée sans que vous sachiez alors comment réagir face à une telle situation…

Chemin bucolique... Photo : Jean-Louis Schmitt

Chemin bucolique... Photo : Jean-Louis Schmitt

Dans un premier temps il convient bien sûr de « retrouver son chemin » afin de pouvoir poursuivre sa balade ! Ce n’est pas toujours chose aisée lorsqu’on se retrouve en présence d’un labour ou d’un passage considérablement altéré et dégradé par les engins agricoles de plus en plus monstrueux… Cela dit, voilà qui constitue un moindre mal ! En effet, il arrive aussi que les chemins disparaissent comme par magie, arrogés et incorporés illégalement dans des propriétés privées, remembrés, totalement abandonnés à la végétation ou indûment barrés et entravés par des obstacles interdisant tout passage ! La libre circulation s’en trouve naturellement bafouée… et le marcheur ou randonneur, bien ennuyé est, parfois, contraint de faire demi-tour !

 

Cela peut sembler anecdotique pourtant selon certaines sources ce ne sont pas moins de 250 000 kilomètres de chemins ruraux qui ont ainsi disparu durant les quarante dernières années ! Jacky Boucaret de l’association Vie & Paysages (1) considère qu’il s’agit là ni plus, ni moins d’un vol de terrains effectués par des riverains peu scrupuleux ! " En majorité, ces captations sont le fait d'agriculteurs, qui augmentent ainsi la surface de leurs champs à peu de frais. Les chemins ruraux ont un statut complexe. À la suite d'un inventaire complet effectué dans les années 1880, ces routes obtiennent un statut légal de voies communales publiques affectées à l'usage des citoyens et qui sont entretenues par une “corvée” obligatoire d'entretien par les habitants de la commune. Avec l'exode rural et les remembrements agricoles, une loi de 1959 transfère les chemins dans le domaine privé communal bien qu'ils aient toujours un usage public. Ce changement de statut permet aux maires de vendre plus facilement des passages peu fréquentés qu'ils ont du mal à entretenir. Surtout, il autorise une bizarrerie administrative : la prescription acquisitive ou usucapion. "Si, pendant trente ans, au vu et au sus de tout le monde, sans violence et sans contraintes, vous avez utilisé un bien, celui-ci vous est considéré comme acquis, s'insurge Jacky Boucaret. Les agriculteurs ont bien profité de cette façon de s'arroger gratuitement de la terre et cela continue aujourd'hui." (2).

 

Selon le même article de Sciences et Avenir, l’association Chemins de Picardie a vérifié 40 000 kilomètres de réseau officiellement présents sur les cadastres de l’ancienne région et a constaté à l’issue de ces contrôles que 10 000 kilomètres de chemins s’étaient volatilisés !

Chemin... labouré ! Photo : JLS

Chemin... labouré ! Photo : JLS

Chemins perdus mais pas pour tout le monde !

 

Comme on peut s’en douter, les surfaces constituées par les chemins labourés et cultivés sont loin d’être perdues pour tout le monde : les agriculteurs s’adonnant à ces captations illégales sont même doublement gagnant puisque leurs surfaces s’en trouvent agrandies et leurs récoltes augmentées d’autant ! Les primes PAC (3) étant attribuées à la tonne de produits récoltée sans contrôle si les terres sont bien la propriété de l’agriculteur, l’opération est donc d’autant plus intéressante !

 

Afin de pallier à ces désagréments et sous l’impulsion de plusieurs associations, le Sénat a adopté en mars 2015 une proposition de loi de quatre articles très techniques destinée à protéger efficacement les chemins ruraux ! Le texte en question impose par exemple aux communes de répertorier l’ensemble des chemins et d’en établir un inventaire ! Malheureusement, la proposition de loi est restée bloquée sur le bureau de l’assemblée nationale : " Les parlementaires ont eu l'idée d'intégrer ces articles à la loi sur la biodiversité. Ces chemins ruraux constituent effectivement des "corridors écologiques " facilitant le déplacement des espèces animales, la bonne santé des pollinisateurs et la dispersion des végétaux. Ce sont donc de bons outils pour créer les "trames vertes" de continuité de la nature que les régions françaises doivent désormais élaborer. Le Conseil constitutionnel y a vu un "cavalier législatif ". En clair, on n'introduit pas une loi dans une autre loi. Et il a retoqué " (4).

 

L’affaire en est là sans que nul puisse dire si la proposition de loi finira par être adoptée ou non ! En attendant, les randonneurs, vététistes et autres usagers de ces chemins parfois injustement oubliés, continuent à se heurter à des impasses dont personne ne semble véritablement se soucier ! Naturellement, il incombe en premier chef aux maires des communes concernées de veiller au maintien de la libre-circulation des usagers sur leurs bans… Toutefois, ceux-ci sont généralement plus enclins à favoriser les exploitants agricoles locaux en fermant les yeux sur l’acquisition illégale de quelques arpents de terre (revoir à cet effet cette bizarrerie administrative qu’est l’usucapion…) que de faire entretenir des chemins il est vrai parfois peu fréquentés !

JLS

  1. http://www.vie-et-paysages.org/
  2. Les chemins ruraux, un espace en voie de disparition (Sciences et Avenir) 1 septembre 2016
  3. Politique agricole commune (PAC)
  4. Ibid Les chemins ruraux, un espace en voie de disparition
Bord de chemin massacré... Photo : JLS

Bord de chemin massacré... Photo : JLS

Publié dans Point de vue

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jean jacques 21/05/2017 09:54

encore un excellent article mon cher J-L
jj