10 Vérités sur la chasse en France
Et si l’on disait, enfin, ses quatre vérités au lobby de la chasse ? L’ASPAS sort non pas quatre, mais dix vérités sur les dessous de ce lobby, tant il est présent et pesant en France.
Photo : Jean-Louis Schmitt
Ces 10 vérités bonnes à dire, et bien d’autres, ont été compilées dans un livre grand public rédigé par l’ASPAS : « Comment se promener dans les bois sans se faire tirer dessus ».
La chasse se pratique avec des armes à feu puissantes, dans des espaces ouverts à tous : aucune autre activité de plein air que la chasse ne pose un tel problème de sécurité publique. C’est le seul loisir qui mette en danger des non-pratiquants : chaque année, 10 à 20 % des personnes blessées ou tuées à la chasse sont non-chasseurs !
En 5 saisons de chasse (de la saison 2011/2012 à 2015/2016), 704 accidents de chasse ont été officiellement recensés par l’ONCFS. Sur cette même période, une dizaine de non-chasseurs ont été abattus et près de 70 blessés ont été déplorés. Quels types d’armes à feu sont-ils utilisés ?
Globalement, deux principaux types d’armes sont autorisés pour la chasse :
- Les fusils à canon(s) lisse(s) sont utilisés pour le petit gibier avec des cartouches à balles ou à grenaille (plombs de chasse). Ils sont dangereux jusqu’à 1,5 km.
- Les carabines à canon(s) rayé(s) servent au tir à balles du gros gibier. Elles restent dangereuses dans un rayon de 3 km autour du tireur, alors qu’elles ne sont précises qu’à 300 mètres en moyenne !
Pour éviter des accidents tragiques chaque année, pour la sécurité des non-chasseurs, l’ASPAS exige depuis 20 ans que la loi soit modifiée et que soit instaurée une trêve de la chasse le dimanche, uniformément sur l’ensemble du territoire, comme cela se pratique chez nombre de nos voisins européens.
Un fusil, c’est largement aussi dangereux qu’une voiture. Pourtant, à ce jour, aucune loi n’existe pour contrôler le taux d’alcoolémie d’un chasseur en action, ni aucune sanction, comme c’est le cas pour les automobilistes !
Les chasseurs ne sont par ailleurs tenus à aucun examen médical, ni leurs armes à aucun contrôle. En France, chasser bourré, avec des troubles de la vue, une parkinson et une vieille pétoire, c’est possible !
Aussi, l’ASPAS demande :
- la mise en place d’un seuil légal de concentration d’alcool dans le sang et dans l’air expiré au-delà duquel la chasse est interdite, et la mise en place de l’infraction qui en découle.
- la mise en place de contrôles inopinés de l’alcoolémie, sur des terrains privés et publics, par les agents compétents en matière de police de l’environnement.
- de considérer l’état alcoolique comme circonstance aggravante pour certaines infractions graves.
- d’uniformiser les sanctions, pour qu’elles soient équivalentes à celles de la conduite en état d’ivresse (1).
- des contrôles réguliers de l’état de santé des pratiquants pour obtenir le renouvellement du permis.
- des contrôles réguliers des armes utilisées, ainsi que des tests de maniement.
(1) retrait du permis de chasser, amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros, immobilisation des armes et de tout instrument, moyen ou engin utilisé à la chasse, obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité aux frais du contrevenant, peine de prison pouvant aller jusqu’à 2 ans.
Tant qu’un propriétaire n’a pas officiellement manifesté son intention d’interdire la chasse, son terrain est par défaut et légalement présumé chassable.
Mais même si cette opposition est actée, des chiens de chasse peuvent pister un gibier chez un propriétaire, et des chasseurs sur ses terrains pour achever un animal mortellement blessé ou aux abois.
Avec la chasse, rien n’est simple : sur bon nombre de communes, les chasseurs sont organisés en ACCA (Association communale de chasse agréée). Les territoires de chasse y sont automatiquement « mutualisés » au bénéfice de tous les chasseurs adhérents. Un propriétaire ne peut retirer ses terrains du territoire de l’ACCA et donc y interdire la chasse que tous les 5 ans, au terme d’une procédure administrative complexe. Celle-ci a été rendue possible grâce à la condamnation de la « loi Verdeille » de 1964, par la Cour Européenne des Droits de l’Homme en 1999 (arrêt Chassagnou du 29 avril 1999) suite aux actions de l’ASPAS. Avant, vous deviez donc subir ad vitam aeternam la chasse chez vous.
L’ASPAS aide les propriétaires terriens dans leurs démarches pour interdire la chasse chez eux. C’est ainsi que des centaines de propriétés représentant plusieurs milliers d’hectares sont aujourd’hui en Refuge ASPAS partout en France. Des particuliers et même des collectivités territoriales, accompagnés par l’ASPAS, ont permis à des territoires de redevenir des havres de paix pour la faune, les milieux naturels et pour la sécurité des propriétaires.
Aujourd’hui, dans nos campagnes et jusqu’à proximité des écoles, les piégeurs posent toute l’année des engins de mort capables de happer aveuglément des chats, des chiens et des animaux sauvages protégés.
Il existe globalement deux sortes de pièges : ceux qui attrapent et ceux qui tuent.
Les pièges dits « tuants » trucident instantanément, soit en se refermant violemment sur l’animal, soit en le noyant. Mais aucun ne peut « reconnaître » une espèce précise et ne sacrifier que l’espèce ciblée. Attirés par l’appât, tous les animaux du même régime alimentaire peuvent se faire prendre. Le piège à œuf attire les martres comme les hérissons. Les appâts carnés attirent les carnivores, protégés ou non, les dits « nuisibles » et bien sûr les chats ou chiens.
Ainsi, nombre de chats se retrouvent pris au piège par les membres, car ils ont d’abord le réflexe de tester l’appât avec leur patte, avant d’y approcher le museau. Parfois, le choc est tellement violent que le piège sectionne la patte de l’animal. Les martres et autres mustélidés quant à eux, se font prendre directement par le cou et tuer net.
Les similitudes morphologiques impliquent également des prises accidentelles inévitables. Les bilans de captures par piégeage en témoignent : chats forestiers, blaireaux, hérissons ou encore loutres et castors d’Europe (espèces protégées)…
En 2015, l’ASPAS a poussé les préfets à prendre des arrêtés pour délimiter les secteurs de présence avérée des loutres et castors, dans lesquels l’usage des pièges tuants (destinés aux ragondins et rats musqués) aurait dû être rigoureusement interdit afin d’éviter les destructions accidentelles de ces espèces protégées. Quasiment aucun ne l’avait fait ! Depuis cette action, 90 % des départements concernés sont en règle.
L’ASPAS dénonce la barbarie de ces pièges non sélectifs et demande l’interdiction définitive de leur utilisation au ministère de l’Écologie, afin que plus aucun piège dit « tuant » ne puisse être tendu, où que ce soit.
L’animal est reconnu comme être sensible, mais seulement s’il appartient à quelqu’un ! Le lobby chasse a fait en sorte que la loi ne le gêne en rien et s’est assuré que toutes les tentatives visant à accorder légalement le caractère sensible à l’animal sauvage soient soigneusement écartées des débats à l’Assemblée Nationale.
À ce jour, l’animal sauvage ne bénéficie d’aucune protection en sa qualité de res nullius (« n’appartenant à personne ») et les actes de cruauté sur lui demeureront donc impunis. Parmi les instruments de torture autorisés en France, il existe une grande variété de chasses dites « traditionnelles » avec des moyens de mise à mort par écrasement, étranglement ou encore épuisement, après une agonie de plusieurs heures. C’est ainsi que dans certains départements du sud de la France, grives, merles et bien d’autres espèces périssent sur des baguettes enduites de glu. Les oiseaux « appelants », quant à eux, sont arrachés à la liberté, enfermés, attachés. Leurs cris et leur agitation attirent leurs congénères libres.
Brutalité, destruction d’espèces protégées ou marché noir, ces pratiques n’ont souvent rien de traditionnel, si ce n’est de gagner de l’argent en se moquant des lois. L’ASPAS a dénoncé ces actes et passe-droits aux instances européennes, qui ont sommé la France de se plier aux lois. En vain, pour l’instant !
Autre pratique insoutenable : le déterrage ou vénerie sous terre, interdit quasiment partout en Europe, mais toujours autorisé en France. Cette traque consiste à repérer des renards ou des blaireaux dans leur terrier, à lancer des chiens dans les galeries pour les acculer, puis à creuser vers les animaux. Ils sont extirpés à l’aide de grandes pinces métalliques, puis achevés à coups de dague dans le cœur, de bâton, ou de carabine, et enfin jetés -parfois encore vivants- aux chiens qui en font la curée.
L’ASPAS a fait interdire les concours de déterrage en 2009, suite à la manifestation de protestation déroulée lors du championnat de Cluny (71).
Pour faire disparaître ces chasses toutes aussi cruelles que dangereuses pour les espèces -et comme la voie du dialogue reste impossible face à la mauvaise foi-, seuls les combats juridiques des associations et la mobilisation collective seront efficaces.
L’ASPAS continue sans relâche d’attaquer les arrêtés autorisant des périodes complémentaires de vénerie sous terre du blaireau, car tout dialogue étant impossible, seules les actions juridiques permettent des avancées. Elle invite aussi régulièrement, ses membres, à répondre aux Consultations publiques lancées par les préfectures, et à s’opposer à l’atteinte supplémentaire faite à cette espèce, pourtant garante d’une biodiversité riche.
Ce que l’on appelle l’« ouverture générale » est seulement celle de la chasse à tir (armes à feu et arcs) et au vol (fauconnerie). La chasse s’ouvre en 2 temps du sud au nord de la France, dès septembre (août pour l’Alsace) jusqu’à fin février. Cependant, la période « normale » est truffée de rallonges et, pour certains animaux, il n’existe aucune trêve.
L’enchevêtrement des périodes de chasse, selon les espèces et les différents modes de chasse, est assez complexe. Mais il permet d’aboutir à un constat très simple : on peut chasser tout au long de l’année, même de nuit ! En effet, la définition administrative du jour ne correspondant pas à la luminosité réelle, les chasseurs peuvent tirer dans l’obscurité.
Se rajoutant aux périodes de chasse à rallonge, des battues administratives sont possibles toute l’année, de jour comme de nuit, en groupe et même organisées par des tireurs solitaires.
La chasse peut être pratiquée dans la majorité des réserves naturelles. Quant aux parcs naturels régionaux, elle n’y est jamais interdite. En France, sous la pression des lobbys, les lois sur la protection des espaces ont été progressivement vidées de leur substance et ne signifient plus rien.
Dans les « zones cœur » des parcs nationaux, la chasse est en principe interdite. En principe seulement. Sous la pression des chasseurs locaux, le parc national des Cévennes, a dû dresser une liste des personnes autorisées à la pratiquer. Dans le parc national des Calanques de Marseille, les chasseurs non contents de pouvoir y pratiquer leur loisir, sont aussi autorisés à y lâcher du gibier d’élevage ou encore à y attraper des oiseaux à la glu (cf vérité 5 – chasses traditionnelles). Ce ne sont pas les espaces qui sont protégés, c’est la chasse.
Pour pallier l’incurie de l’État, l’ASPAS acquiert des espaces qu’elle libère de toute chasse et de toute exploitation, et qu’elle laisse en libre évolution : les Réserves de vie sauvage®. Jacques Perrin, qui est notre parrain, a déjà inauguré deux de ces magnifiques espaces dédiés à la vraie nature.
En France, toute l’année, on peut tuer des animaux sauvages coincés dans des enclos. Sans aucune possibilité de fuite, ils n’ont d’autre issue que celle de la mort, traqués par des chasseurs en manque de bravoure, équipés d’arcs ou d’armes à feu.
Ces chasses commerciales privées très lucratives attirent de nombreux amateurs de violence, venus même de l’étranger. Très répandue, cette pratique sanglante, mais légale, de la chasse est sans limite et sans contrôle : les agents de la police de la chasse ne peuvent intervenir que pour le contrôle du permis de chasser. Non seulement on peut blesser impunément des animaux captifs avec des flèches ou des balles, mais on peut aussi s’amuser à des sortes de jeux du cirque. Du moins, on pouvait.
Grâce aux actions de l’ASPAS, l’une de ces chasses en enclos particulièrement violente, qui se pratiquait avec des chiens de type molossoïde, a déjà été officiellement interdite.
En novembre 2014, des sangliers coincés dans des enclos étaient jetés en pâture à des dogues argentins, dans le cadre d’un concours organisé par un établissement de chasse commerciale. L’ASPAS avait alors alerté les différents services de l’État qui n’avaient pas jugé utile de faire cesser cette barbarie. Jouant sur une imprécision de la réglementation (seule l’utilisation des lévriers était clairement interdite), ces pratiquants n’enfreignaient pas moins le code de l’environnement qui n’autorise pas ce mode de chasse sans fusil, où les animaux sont mis à mort par les chiens, ou achevés à l’arme blanche.
L’ASPAS, qui avait porté plainte pour chasse illégale et acte de cruauté, avait permis de mettre au grand jour l’existence de telles pratiques et de faire pression sur les autorités. L’administration, dos au mur, s’est enfin résolue à interdire officiellement « l’emploi des (…) chiens molossoïdes pur sang ou croisés, ainsi que des chiens classés comme dangereux au sens de la réglementation », dans un arrêté ministériel du 21 mai 2015.
Des souffrances en moins, et une impunité du monde cynégétique en moins grâce à l’ASPAS ! Parfois, nous sommes très fiers de nous…
Les chasseurs paient des taxes parce qu’ils prélèvent une partie de notre patrimoine naturel : la faune sauvage, « bien » commun à tous les citoyens. Cet argent parafiscal, comme celui de tout impôt, devrait donc revenir à l’ensemble des contribuables par le biais de l’État. Ça n’est pas tout à fait le cas.
En effet, une proportion conséquente est reversée aux fédérations des chasseurs et à l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), établissement public dont le fonctionnement n’est quasiment plus public, mais principalement voué au loisir « chasse ». La trésorerie de la chasse tourne quasiment en circuit fermé, alors que tous les contribuables y injectent de l’argent au travers des subventions reversées par l’État et les collectivités publiques.
La France doit également payer des amendes colossales à cause des dérives de ses chasseurs. Elle a déjà été condamnée, notamment en 1988 par la Cour européenne de justice, pour sa complicité envers le braconnage des bruants ortolans. En 1999, devant la mauvaise foi avérée de la France, une nouvelle condamnation est prononcée, avec cette fois une astreinte de 142 425 € par jour. Tout cela avec une partie de notre argent, deux fois dilapidé : il est perdu à cause de la mauvaise conduite des chasseurs, et il ne servira pas à protéger des espaces sauvages utiles à tous.
Avec un petit million d’effectifs, les chasseurs représentent moins de 2% des citoyens, mais leurs pouvoirs financiers et politiques sont tels qu’ils se comportent trop souvent comme des vandales de la nature… sans concertation, et avec notre argent.
Cette année encore, 30 millions d’animaux sauvages vont périr sous les balles des chasseurs en France, sur le coup ou après une lente agonie. La chasse « à la française » est celle de tous les records :
- Avec 30 millions d’oiseaux et mammifères abattus sur son territoire chaque année (1), la France surpasse tous les autres pays européens. Sur les 100 millions d’oiseaux abattus chaque année par les chasseurs en Europe, 25 millions d’oiseaux, soit le quart, le sont en France ! (2)
- Celui du nombre d’espèces chassables : 91 ! Beaucoup plus que chez nos voisins européens (18 espèces chassables en Belgique, 47 en Italie, 35 en Suisse, …).
- Celui des périodes de chasse les plus longues, des dérogations les plus nombreuses, permettant de chasser des espèces rares et même protégées par la loi (loups, bouquetins…), et sans doute du lobby chasse le plus lourd d’Europe.
- Celui des aberrations scientifiques. Parmi ces espèces chassables, certaines peuvent être classées « nuisibles » et détruites toute l’année. Or, cette notion de « nuisibilité », sans fondement scientifique, change au gré des lois et sert d’abord à chasser toute l’année.
L’ASPAS se bat depuis plus de 30 ans contre la notion antiscientifique d’animal « nuisible ». Par ses actions juridiques incessantes contre une telle absurdité, elle a déjà sauvé plus de 500 000 animaux !
- Sans prendre en compte les animaux blessés et non retrouvés… et ceux qui seront abattus quelques heures seulement après leur lâcher dans les chasses en enclos.
- Source : BerichtezumVogelshutz / Committee Against Bird Slaughter
En cette période pré-électorale, il est important de rappeler à quel point les responsables politiques de tous bords sont à genoux devant le lobby de la chasse, au mépris de la nature et de sa protection, et de la majorité des citoyens, qui sont défavorables à ce loisir brutal (Sondages IFOP ASPAS de juillet 2009 et octobre 2010, sondage du collectif pour le dimanche sans chasse de janvier 2016).
Le plus puissant groupe de l’Assemblée nationale, loin devant les autres est le groupe « Chasse ». En 2016, 115 élus sont membres du groupe chasse, contre 31 au groupe maladie orpheline, 60 au droit de l’enfance et protection de la jeunesse, 40 pour la protection des animaux. De fait, les lois et les arrêtés qui encadrent la chasse vont tous dans le sens de ses adeptes. Quelle que soit la couleur politique du gouvernement en place, les chasseurs reçoivent des « cadeaux » en période électorale. Ce sont en général des allongements des périodes de chasse totalement illégaux.
Puissance financière et politique influente, la chasse paie à prix d’or un lobbyiste professionnel pour faire pression sur les députés et les sénateurs et qui a, selon la Cour des comptes, « des contacts hebdomadaires avec les conseillers du Premier ministre et du président de la République ».
Peu de lobbies disposent d’une telle proximité avec le pouvoir.
À la base, la force de frappe du lobby cynégétique vient d’une organisation non démocratique datant de 1941. L’adhésion obligatoire à la seule fédération des chasseurs permet aux dirigeants non seulement de parler au nom de tous, mais également d’empocher la totalité des droits d’adhésion. Alimentées par cette manne, les fédérations de chasse se sont organisées pour exercer un lobbying très actif qui va de l’élu local aux ministères et à la présidence de la République. Cette position de monopole permet aux chasseurs de faire pression sur des élus surtout soucieux de leur réélection.
Constamment en baisse, les chasseurs ne sont plus qu’un million en France, c’est-à-dire quasiment la moitié du nombre de végétariens. La sensibilité à la souffrance animale évolue, nos rapports à la nature aussi. Seuls, les politiques n’évoluent pas, et sous-estiment le pouvoir électoral des écologistes silencieux. Aimant les actions collectives, l’ASPAS soutient les manifestations, les pétitions et autres pressions initiées ça et là en France pour faire bouger les choses, comme elle le fait avec efficacité depuis plus de 30 ans.
Le combat pour la nature continue !
